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ORDRE DU JOUR:
Affaires générales
1. Règlement intérieur du conseil communautaire
2. Désignation d’un référent déontologue des élus
3. Comité social territorial – fixation du nombre de représentants
4. Tableau des effectifs – création de postes
5. Mutualisation – renouvellement des conventions de mise à disposition de services
Travaux et bâtiments
6. Construction des nouveaux locaux de la résidence autonomie à Beaulieu-sur-Loire – travaux modificatifs
Finances
7. Règlement budgétaire et financier
8. Construction des nouveaux locaux de la résidence autonomie à Beaulieu-sur-Loire – réalisation d’un emprunt auprès de la Banque des Territoires
9. Budget principal – annulation de restes à réaliser
10. Budget principal – décision modificative
11. Budget annexe de la ZAE de la Pinade – décision modificative
12. Budget annexe de la GEMAPI – décision modificative
13. Budget annexe de la résidence autonomie – affectation de résultat
14. Budget annexe de la résidence autonomie – budget supplémentaire 2026
15. Tarifs du centre aquatique au 1er juillet 2026
16. Budget annexe du SPANC – admissions en non-valeur
Urbanisme Aménagement du territoire Habitat
17. Avis sur un projet photovoltaïque
18. Avis sur un projet de création d’un secteur d’information sur les sols (SIS)
Affaires sociales
19. Résidence autonomie – projet de séjour vacances
Information sur les décisions du Président sortant par délégation du conseil communautaire
Questions diverses
Coordonnées du lieu
Lieu
Communauté de communes Berry Loire Puisaye
Adresse
42, rue des Prés Gris
45250 Briare
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