28/04/2026

Conseil communautaire du 5 mai 2026 à 17h30

Le conseil communautaire se réunira en séance ordinaire au siège communautaire, 42 rue des Prés Gris à Briare, avec à l'ordre du jour :

Affaires générales
1. Pacte de gouvernance
2. Droit à la formation des élus locaux
3. Remboursement des frais de mission des élus locaux
4. Création des commissions thématiques et désignation des membres
5. Commission d’appels d’offres (CAO) – création
6. Commission d’appels d’offres (CAO) – élection des membres
7. Commission pour les délégations de services publics (CDSP) – création
8. Commission pour les délégations de services publics (CDSP) – élection des membres
9. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
10. Commission intercommunale des impôts directs (CIID)
11. Commission intercommunale pour l’accessibilité
12. Comité de gestion de la piscine
13. Comité de suivi de l’aire d’accueil des Gens du Voyage
14. Conseil de vie sociale de la résidence autonomie Les Myosotis
15. Comité social territorial
16. Conseil d’exploitation de l’Office de tourisme
17. Comités de pilotage
18. Délégués au comité syndical du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères (SMICTOM)
19. Délégués au Syndicat mixte du Pays Giennois (SMPG)
20. Délégués au comité syndical du syndicat mixte pour l’aménagement et l’exploitation de l’aérodrome de Gien-Briare-Châtillon (SMAE)
21. Délégués à l’Etablissement public d’aménagement de gestion des eaux (EPAGE) du Loing
22. Délégués au Syndicat départemental d’incendie et de secours
23. Délégués à l’Etablissement Public Foncier Cœur de France
24. Délégués au Syndicat de la fourrière départementale
25. Délégués au GIP APPROLYS
26. Délégués au GIP Loire Destination Itinérance
27. Délégués au CNAS
28. Représentants à la commission de suivi de site « VWR »
29. Représentants à la commission locale d’information (CLI) de Belleville-sur-Loire
30. Représentants à la commission locale d’information (CLI) de Dampierre-en-Burly
31. Représentants à l’AIJAM (Mission Locale)
32. Représentants au conseil d’administration du collège Albert-Camus (Briare)
33. Représentants au conseil d’administration du collège Pierre-Dézarnaulds (Châtillon)
34. Représentants au comité local pour l’emploi
Urbanisme Aménagement du territoire Habitat
35. Avis sur un projet photovoltaïque
36. Approbation de la modification simplifiée n° 5 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
37. Avis sur la mise à jour n° 2 du document-cadre de la Chambre d’Agriculture
Personnel communautaire
38. Personnel communautaire : remboursement de frais
Transfert des pouvoirs de police spéciale (information)
Information sur les décisions du Président sortant par délégation du conseil communautaire
Questions diverses