menu
La Comcom
Présentation
Les 20 communes
Elus communautaires
Décisions, délibérations et arrêtés
Publications
Finances
Marchés publics
Bâtiments communautaires
La comcom recrute
Contactez-nous
Vie économique associative
Bénéficier d'une aide financière
S'installer en zone d'activité
Le MEPAG
L'inventaire des ZAE
Habitat Urbanisme
Vous souhaitez construire ?
PLUi
Aides amélioration de l'habitat
Assainissement
Ordures ménagères
Briare Petite Ville de Demain
Environnement Cadre de vie
GEMAPI
Valorisation des centres-bourgs
Transports - mobilité
Voirie
Enfance Jeunesse
Vous cherchez un mode de garde ?
Les différentes structures
Actions parentalité
Actions jeunesse
Transports pour les scolaires
Action sociale Services publics
Les Myosotis résidence autonomie
Espace services publics
Espace de vie sociale itinérant Bee Mobile
Aire d'accueil gens du voyage
Tourisme Culture Loisirs
L'office de tourisme
Taxe de séjour
Saison culturelle
Centre aquatique l'Ile Verte
Salles à louer
search
search
Débat d'orientations budgétaires 2022
Accueil
/
La Comcom
/
Publications
/
Débat d'orientations budgétaires 2022
Documents financiers
03/08/2022
Pièces jointes
file_download
DOB 2022 (PDF - 4.27Mo)
×
×
Contactez-nous
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Sujet
*
Ce champ est obligatoire
Posez votre question
*
Ce champ est obligatoire
Votre adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes